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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHARRA
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e-SCM.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-SCM.COM
BELHARRA SAS

Numéro de dépôt :
3548764
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
e-SCM.COM de BELHARRA

Présentation de la marque e-SCM.COM

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHARRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-SCM.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHARRA domicilié(e) 1 Chemin de l'aviation,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 218 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELHARRA domicilié(e) 1 Chemin de l'aviation,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SCM.COM est expirée depuis le 10 janvier 2018.

BELHARRA a également déposé les autres marques suivantes : E-SCM.EU


BELHARRA SAS - 1 Chemin de l'aviation,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France - SIREN 489218933


BELHARRA - 1 Chemin de l'aviation,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.